Michel Charvet - 8, rue des Remparts, 67480 Fort-Louis

Création du site internet : Jean-Marc Nahlovsky

Hébergement : OVH

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Les informations nominatives recueillies par le biais de la messagerie électronique ou d'opérations promotionnelles sont destinées à Michel Charvet à des fins de promotion. Elles ne feront l'objet de communications extérieures que pour les seules nécessitées de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. Ces informations pourront donner lieu à l'exercice du droit d'accès et de rectification dans les seules conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, par l'intermédiaire des services ayant recueilli les informations demandées. Ce droit d'accès peut s'exercer auprès de M. Michel Charvet.

DROITS D'AUTEUR - COPYRIGHT

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les images et peintures, ainsi que les textes. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse des responsables de Michel Charvet. Les documents ne peuvent faire l'objet de copies qu'à titre d'information, la copie étant réservée au seul usage privé.